Henri Fioc
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Fioc (Henri)
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
Commission des substances explosives
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000194102
(source JORF)
nomination
15 Octobre 1998
15/10/1998
De:
Fioc (Henri)
(ingénieur général CR de l'armement)
Objet:
membres de la commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
A titre de personnes ayant compétence particulière dans le domaine du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
Groupe:
Commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
date_debut
=
"
1998-07-01
"
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000573570
(source JORF)
nomination
26 Juin 1998
26/06/1998
De:
Fioc (Henri)
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
Commission des substances explosives
JORFTEXT000000372460
(source JORF)
nomination
05 Octobre 1995
05/10/1995
De:
Fioc (Henri, Léon)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Groupe:
Mise en position de service
date_debut
=
"
1994-10-01
"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000348483
(source JORF)
nomination
19 Juillet 1994
19/07/1994